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Brevet européen · EP3341032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341032
Numéro de demande
EP16839981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
27 mars 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/10 (2006.01)
B05B 17/08 (2006.01)
C02F 1/32 (2023.01)
B01D 47/02 (2006.01)
B01D 53/18 (2006.01)
A61L 9/14 (2006.01)
C02F 1/50 (2023.01)
C02F 1/72 (2023.01)
C02F 1/76 (2023.01)
C02F 103/02 (2006.01)
B01D 53/14 (2006.01)
Priorité
US 201514834085 24.08.2015
US 201615143164 29.04.2016
Demande PCT
PCT/US2016/048158 23.08.2016
Publication PCT
WO2017/035129 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Hayden, John B.

6635 North 66th Place, Paradise Valley, Arizona 85253, US

Inventeur

Hayden, John B.

Paradise Valley, Arizona 85253, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.