SICHERHEITSSYSTEM FÜR MILCHEXTRAKTOR
Brevet européen · EP3341040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341040
- Numéro de demande
- EP16763415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201562210841 P 27.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/049183 29.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/035520 02.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 18 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 25 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
1 entrée antérieure
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Inventeur
Marion, MA 02738, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.