SPRITZENVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3341056 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341056
- Numéro de demande
- EP16713695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- US 201562209272 P 24.08.2015US 201562235984 P 01.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/022956 17.03.2016
- Publication PCT
- WO2017/034618 02.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 14 mai 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Adamis Pharmaceuticals Corporation, 11682 El Camino Real, Suite 300, San Diego, CA 92130, Etats-Unis d'Amérique → DMK Pharmaceuticals Corporation, 11682 El Camino Real, Suite 300, San Diego, CA 92130, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 8 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
San Diego, CA 92130, US
San Diego, CA 92130, US
St. Paul, MN 55133-3427, US
San Diego, CA 92130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.