ÜBERWACHUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP3341057 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341057
- Numéro de demande
- EP16756624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- EP 15182213 24.08.2015SE 1650240 24.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068879 08.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/032586 02.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
14173 Segeltorp, SE
184 94 Akersberga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.