MAGNETFELDGENERATOR ALS NATURFELDSIMULATOR
Brevet européen · EP3341078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341078
- Numéro de demande
- EP16763195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61N 2/00 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015011092 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001447 26.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/036585 09.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 28 mars 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Feucht, Peter, Franzstrasse 1, 12247 Berlin, Allemagne (supprimé)
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil (supprimé)
- Inventeur
- Feucht, Peter, Franzstrasse 1, 12247 Berlin, Allemagne (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 28 mars 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Feucht, Peter, Franzstrasse 1, 12247 Berlin, Allemagne
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
- Inventeur
- Feucht, Peter, Franzstrasse 1, 12247 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 16 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 22 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2022
- 30 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
1 entrée antérieure
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Titulaire
12247 Berlin, DE
Inventeur
12247 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.