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Brevet européen · EP3341087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341087
- Numéro de demande
- EP16750228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A63B 21/00 (2006.01)A63B 21/062 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)A63B 21/005 (2006.01)
- Priorité
- GB 201515323 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052396 04.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/037411 09.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 23 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 août 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Flak Limited, 40-42 High Street, Maldon, Essex CM9 5PN, Royaume-Uni → Flak Limited, Arlington House, West Station Business Park, Spital Road, Maldon, Essex CM9 6FF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 05.08.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Maldon Essex CM9 5PN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.