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Brevet européen · EP3341165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341165
- Numéro de demande
- EP16753916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B25J 15/00 (2006.01)B25J 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015216552 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/069661 18.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/036813 09.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
BRUDNIOK, Sven
86853 Langerringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.