MINERALWOLLEISOLIERUNG
Brevet européen · EP3341193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341193
- Numéro de demande
- EP17754698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2017
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 19 nov. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 5/22 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 19/04 (2006.01)B32B 19/06 (2006.01)B32B 25/10 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 7/04 (2019.01)B32B 7/10 (2006.01)B32B 3/02 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)E04D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201614101 17.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070725 16.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/033558 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.11.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 3 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.12.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.