ENDKAPPE MIT BÜGELVERSCHLUSS

Brevet européen · EP3341230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341230
Numéro de demande
EP16840224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 10/00 (2016.01)
Priorité
US 201562210207 P 26.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/049059 26.08.2016
Publication PCT
WO2017/035492 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

Cooper-Standard Automotive, Inc.

39550 Orchard Hill Place Drive, Novi, MI 48375, US

Inventeur

MALISKEY, Thomas, E.

Novi, MI 48375, US

LESZCZYNSKI, Gina

Novi, MI 48375, US

BARA, Rod

Novi, MI 48375, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.