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Brevet européen · EP3341243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341243
Numéro de demande
EP16770537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
26 oct. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 3/00 (2006.01)
B60N 2/75 (2018.01)
Priorité
GB 201514993 24.08.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052591 22.08.2016
Publication PCT
WO2017/032991 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

BYWATERS, Lucy

Nantwich Cheshire CW5 6QP, GB

MCVETY, Clive

Nantwich Cheshire CW5 7HT, GB

PIGGIN, James

Winsford Cheshire CW7 2LA, GB

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