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Brevet européen · EP3341270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341270
- Numéro de demande
- EP16751234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 5/00 (2006.01)B62D 63/06 (2006.01)B62D 53/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015104465 U 24.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068213 29.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/032551 02.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
BERGHAMMER, Fritz
84028 Landshut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.