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Brevet européen · EP3341319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341319
- Numéro de demande
- EP16757646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 7/06 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)B62B 3/04 (2006.01)B62B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015114408 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070192 26.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/036960 09.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 25 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2023
- 23 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- XETTO GmbH, Rothusstrasse 23, 6331 Hünenberg → Xetto Holding AG, Gotthardstrasse 3, 5630 Muri
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 17, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
MÜLLER, Peter
86179 Augsburg, DE
STOLLE, Klaus
86972 Altenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.