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Brevet européen · EP3341482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341482
Numéro de demande
EP16759979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
6 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
21 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C12N 15/63 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2015/001755 28.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001417 22.08.2016
Publication PCT
WO2017/036580 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 6 oct. 2023

    Fusionné

    Titulaire
    CureVac AG, Friedrich-Miescher-Straße 15, 72076 Tübingen, Allemagne → CUREVAC SE, Friedrich-Miescher-Strasse 15, 72076 Tübingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.10.2023

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  6. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  7. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  8. 11 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 11.07.2022

1 entrée antérieure
  1. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

SCHLAKE, Thomas

72706 Tübingen, DE

GRUND, Stefanie

72706 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.