SICHERUNGSMECHANISMUS FÜR EIN SCHIEBEPANEEL

Brevet européen · EP3341542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341542
Numéro de demande
EP16838668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
13 mai 2020
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 63/00 (2006.01)
E05B 65/08 (2006.01)
E05C 19/00 (2006.01)
E05B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201562208856 P 24.08.2015
Demande PCT
PCT/IL2016/050671 23.06.2016
Publication PCT
WO2017/033177 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 4 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2022

  3. 13 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.08.2020

  4. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Dan Raz Ltd.

P.O. Box 2067, 39120 Tirat Carmel, IL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

RAZ, Amir

34382 Haifa, IL

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