SCHWINGUNGSTILGER MIT ROTIERENDER MASSE

Brevet européen · EP3341627 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341627
Numéro de demande
EP16763442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E04B 1/98 (2006.01)
F16F 7/10 (2006.01)
Priorité
EP 15002549 28.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001421 23.08.2016
Publication PCT
WO2017/036581 09.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 17 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.12.2019

  6. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

FM Energie GmbH & Co. KG

Im Rosengarten 16, 64646 Heppenheim, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MITSCH, Franz

64646 Heppenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.