OPTISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP3341648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341648
Numéro de demande
EP16763223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
14 août 2019
Fin de la protection au plus tard
28 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 7/00 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
Priorité
DE 102015114310 28.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/070331 29.08.2016
Publication PCT
WO2017/037028 09.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 12 févr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    ITZ Innovations- und Technologiezentrum GmbH, Klienbahnstrasse 27, 59759 Arnsberg, Allemagne → TRILUX GmbH & Co. KG, Heidestrasse 4, 59759 Arnsberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

  7. 5 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 05.09.2019

  8. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

TRILUX GmbH & Co. KG

Heidestrasse 4, 59759 Arnsberg, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

LEWERS, Christoph

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.