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Brevet européen · EP3342226 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3342226
Numéro de demande
EP15753070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2015
Publié
4 juil. 2018
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04W 72/0446 (2023.01)
H04B 7/26 (2006.01)
H04L 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/069426 25.08.2015
Publication PCT
WO2017/032408 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 25 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  6. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

HOOLI, Kari Juhani

90540 Oulu, FI

PAJUKOSKI, Kari Pekka

90240 Oulu, FI

TIIROLA, Esa Tapani

90450 Kempele, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.