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Brevet européen · EP3342275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3342275
- Numéro de demande
- EP15903079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01G 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015168615 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/081939 13.11.2015
- Publication PCT
- WO2017/037961 09.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 13 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 13.04.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
Kainan-shi, Wakayama 642-0024, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.