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Brevet européen · EP3342320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3342320
Numéro de demande
EP18150019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2018
Publié
4 juil. 2018
Délivré
24 juil. 2019
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
CH 42017 03.01.2017
CH 11812017 27.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 3 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

    Publié dans Swissreg le 03.09.2019

  3. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.