ZAHNZEMENT
Brevet européen · EP3342393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3342393
- Numéro de demande
- EP16841250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 6/15 (2020.01)A61K 6/62 (2020.01)A61K 6/849 (2020.01)A61K 6/887 (2020.01)A61K 6/76 (2020.01)A61K 6/77 (2020.01)
- Priorité
- JP 2015168728 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/068631 23.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/038218 09.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 28 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
FUKUSHIMA, Syouichi
Tokyo 174-8585, JP
FUJIMI, Atsushi
Tokyo 174-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.