SPRITZE MIT UNTERSCHIEDLICHEN MATERIALIEN
Brevet européen · EP3342441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3342441
- Numéro de demande
- EP17201549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2017
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/34 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017200007 02.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 août 2023
Transféré
- Titulaire
- SCHOTT Pharma AG & Co. KGaA, Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, Allemagne → SCHOTT Pharma Schweiz AG, St. Josefen-Strasse 20, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 13 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2022
- 30 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- SCHOTT AG, Hattenbergstraße 10, 55122 Mainz, Allemagne → SCHOTT Pharma AG & Co. KGaA, Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.