ABSTRECKMATRIZE UND MATRIZENMODUL
Brevet européen · EP3342501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3342501
- Numéro de demande
- EP16839138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 37/18 (2006.01)B21D 24/00 (2006.01)B21D 37/01 (2006.01)B21D 37/16 (2006.01)C23C 16/27 (2006.01)B21D 22/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015166675 26.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/073841 15.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/033791 02.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KUMAGAI, Takuho
Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP
TAKAO, Kenichi
Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP
SHIROISHI, Ryozo
Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP
SHIMAMURA, Masahiro
Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP
MATSUMOTO, Naoya
Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.