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Brevet européen · EP3342544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3342544
Numéro de demande
EP16838731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
11 janv. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 19/06 (2006.01)
B25J 15/08 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
JP 2015165479 25.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/003064 24.06.2016
Publication PCT
WO2017/033379 02.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Inventeur

TOJO, Tsuyoshi

Akashi-shi, Hyogo 673-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.