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Brevet européen · EP3342557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3342557
Numéro de demande
EP16838716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
B25J 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015165479 25.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/002591 27.05.2016
Publication PCT
WO2017/033364 02.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

HASHIMOTO, Yasuhiko

Akashi-shi, Hyogo 673-8666, JP

KAMON, Masayuki

Akashi-shi, Hyogo 673-8666, JP

TANAKA, Shigetsugu

Akashi-shi, Hyogo 673-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.