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Brevet européen · EP3342565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3342565
- Numéro de demande
- EP16838730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 3/04 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)B25J 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015165479 25.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/003063 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/033378 02.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TOJO, Tsuyoshi
Akashi-shi Hyogo 673-8666, JP
SHIMOMURA, Nobuyasu
Akashi-shi Hyogo 673-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.