ROBOTERSYSTEM

Brevet européen · EP3342565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3342565
Numéro de demande
EP16838730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
9 mars 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 3/04 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
B25J 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015165479 25.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/003063 24.06.2016
Publication PCT
WO2017/033378 02.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Inventeur

TOJO, Tsuyoshi

Akashi-shi Hyogo 673-8666, JP

SHIMOMURA, Nobuyasu

Akashi-shi Hyogo 673-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.