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Brevet européen · EP3342777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3342777
- Numéro de demande
- EP16841682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07F 7/18 (2006.01)C07B 51/00 (2006.01)C07K 1/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015168711 28.08.2015JP 2015227234 20.11.2015JP 2016124192 23.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/074888 25.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/038650 09.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
Tokyo 103-0027, JP
Tokyo 103-0027, JP
Tokyo 103-0027, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.