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Brevet européen · EP3342777 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3342777
Numéro de demande
EP16841682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07F 7/18 (2006.01)
C07B 51/00 (2006.01)
C07K 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015168711 28.08.2015
JP 2015227234 20.11.2015
JP 2016124192 23.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/074888 25.08.2016
Publication PCT
WO2017/038650 09.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Inventeur

WAKASUGI, Yuki

Tokyo 103-0027, JP

IWANAGA, Yosuke

Tokyo 103-0027, JP

YANO, Shinya

Tokyo 103-0027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.