OPTIMIERTE FC-VARIANTEN
Brevet européen · EP3342782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3342782
- Numéro de demande
- EP17202924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2005
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 18 mars 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07K 16/00 (2006.01)C07K 16/32 (2006.01)C07K 16/28 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)
- Priorité
- US 568440 P 05.05.2004US 589906 P 20.07.2004US 627026 P 09.11.2004US 626991 P 10.11.2004US 627774 P 12.11.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 05.05.2025 → 18.03.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection → Opposition
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 5 mai 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.05.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 05.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 17 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
Thousand Oaks, CA 91362, US
Santa Monica, CA 90405, US
Arcadia, CA 91007, US
Monrovia, CA 91016, US
Pasadena, CA 91104, US
Pasadena, CA 91101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.