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Brevet européen · EP3342906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3342906
- Numéro de demande
- EP16839254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D03D 1/00 (2006.01)D01H 1/241 (2006.01)F16G 1/00 (2006.01)F16G 1/04 (2006.01)B65H 54/00 (2006.01)F16G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015165839 25.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/074448 23.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/033907 02.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
Yamatokoriyama-shi Nara 639-1085, JP
Yamatokoriyama-shi Nara 639-1085, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.