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Brevet européen · EP3343013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3343013
- Numéro de demande
- EP16839164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 35/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015165969 25.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/074034 17.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/033817 02.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
OOSAWA,Hirobumi
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.