AUTOMOBILSICHTSYSTEM MIT OPTISCHEM FILTER

Brevet européen · EP3343288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3343288
Numéro de demande
EP16207165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
3 févr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 11/00 (2021.01)
B60R 11/04 (2006.01)
G02B 26/00 (2006.01)
G02B 7/00 (2021.01)
H04N 5/225 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 15 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  3. 3 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2021

Parties

Titulaire

Orlaco Products B.V.

Albert Plesmanstraat 42, 3772 MN Barneveld, NL

Inventeur

Kneefel, Josja

7323 SG Apeldoorn, NL

van den Brink, Alfred

3772 MN Barneveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.