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Brevet européen · EP3343598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3343598
Numéro de demande
EP16851529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
2 mars 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/822 (2006.01)
H01L 21/8234 (2006.01)
H01L 27/04 (2006.01)
H01L 27/06 (2006.01)
H01L 27/088 (2006.01)
H01L 29/78 (2006.01)
Priorité
JP 2015196077 01.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/078446 27.09.2016
Publication PCT
WO2017/057358 06.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin Mizosaki-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Naoki

Kyoto-Shi Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.