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Brevet européen · EP3343829 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3343829
- Numéro de demande
- EP16839190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04L 9/00 (2022.01)H04L 9/14 (2006.01)G06F 21/60 (2013.01)G09C 1/00 (2006.01)G06F 16/907 (2019.01)H04L 9/08 (2006.01)H04L 9/06 (2006.01)G06F 21/62 (2013.01)
- Priorité
- JP 2015165619 25.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/074170 19.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/033843 02.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
YOSHINO Masayuki
Tokyo 100-8280, JP
SATO Hisayoshi
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.