VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR DIGITALDATENKOMPRESSION MIT ZEICHENBITENTFERNUNG

Brevet européen · EP3343921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3343921
Numéro de demande
EP17176196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2017
Publié
4 juil. 2018
Délivré
13 avr. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 19/132 (2014.01)
H04N 19/645 (2014.01)
H04N 19/124 (2014.01)
H04N 19/146 (2014.01)
H04N 19/18 (2014.01)
H04N 19/184 (2014.01)
Priorité
US 201615394879 30.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

intoPIX

Rue Emile Francqui 9, 1435 Mont-Saint-Guibert, BE

Inventeur

PELLEGRIN, Pascal Hubert

5100 Wierde, BE

GILMONT, Tanguy

1490 Court-Saint-Etienne, BE

CRUCIFIX, Gauthier

6800 Libramont-Chevigny, BE

ROUVROY, Gaël

1150 Woluwe-Saint-Pierre, BE

BUYSSCHAERT, Charles Daniel

1150 Bruxelles, BE

DESSY, Valentin

6220 Fleurus, BE

DENISON, Thomas

5030 Gembloux, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.