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Brevet européen · EP3344019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344019
Numéro de demande
EP16838785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
16 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 3/08 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 3/46 (2006.01)
Priorité
JP 2015166912 26.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/003753 17.08.2016
Publication PCT
WO2017/033434 02.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  2. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

NEC Space Technologies, Ltd.

10, Nisshin-cho 1-chome, Fuchu-shi Tokyo 183-8551, JP

Inventeur

AMANO, Osamu

Fuchu-shi Tokyo 183-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.