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Brevet européen · EP3344062 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344062
Numéro de demande
EP16758206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
24 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
31 août 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 31/58 (2006.01)
A61P 3/00 (2006.01)
A23K 40/30 (2016.01)
A23K 20/111 (2016.01)
A23K 20/121 (2016.01)
A23K 50/75 (2016.01)
Priorité
EP 15183332 01.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/070588 01.09.2016
Publication PCT
WO2017/037157 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  7. 11 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.06.2021

  8. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Titulaire

Delacon Biotechnik GmbH

4209 Engerwitzdorf, AT

Mandataire

Murgitroyd & Company

1204 Genève

Inventeur

MUELLER, Andreas Stefan

06193 Wettin-Löbejün, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.