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Brevet européen · EP3344099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3344099
- Numéro de demande
- EP16763483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/US2015/048691 04.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070680 02.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/037212 09.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
25170 Franey, FR
Menlo Park, California 94025, US
2525 Le Landeron
2520 La Neuveville
25160 Saint Point Lac, FR
Menlo Park, California 94025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.