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Brevet européen · EP3344198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344198
Numéro de demande
EP16759739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
DE 102015114540 31.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/070394 30.08.2016
Publication PCT
WO2017/037049 09.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Ottobock SE & Co. KGaA

Max-Näder-Straße 15, 37115 Duderstadt, DE

Inventeur

SCHILLING, Matthias

37345 Weissenborn-Lüderode, DE

KROLL-ORYWAHL, Olaf

37154 Northeim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.