SYSTEM FÜR STRAHLENTHERAPIE
Brevet européen · EP3344298 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3344298
- Numéro de demande
- EP16741741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 51/12 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201514846817 06.09.2015US 201615197764 30.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/040599 01.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/039822 09.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 27 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
SRINIVAS, Shyam
Cupertino, CA 95014, US
DOKE, Aniruddha
Highland Heights, OH 44143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.