SYSTEM FÜR STRAHLENTHERAPIE

Brevet européen · EP3344298 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344298
Numéro de demande
EP16741741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 51/12 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201514846817 06.09.2015
US 201615197764 30.06.2016
Demande PCT
PCT/US2016/040599 01.07.2016
Publication PCT
WO2017/039822 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 28.09.2026

  2. 27 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.03.2026

  3. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

SRINIVAS, Shyam

Cupertino, CA 95014, US

DOKE, Aniruddha

Highland Heights, OH 44143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.