ELEKTRONISCHES VERDAMPFERSYSTEM

Brevet européen · EP3344315 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344315
Numéro de demande
EP16778863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
31 août 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2020.01)
Priorité
GB 201515445 01.09.2015
GB 201521110 30.11.2015
GB 201603579 01.03.2016
GB 201610294 14.06.2016
GB 201610531 16.06.2016
Demande PCT
PCT/GB2016/052700 01.09.2016
Publication PCT
WO2017/037457 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  5. 31 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

  6. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

Ayr Ltd

CargoWorks 1-2 Hatfields, London SE1 9PG, GB

Inventeur

MURISON, Ian

London SE1 9LR, GB

MARSH, Stephen

London SE1 9LR, GB

GORILOVSKY, Dmitry

London SE1 9LR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.