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Brevet européen · EP3344384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3344384
- Numéro de demande
- EP16757666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 29/76 (2006.01)B01J 35/00 (2024.01)B01J 37/02 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)
- Priorité
- EP 15183947 04.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070292 29.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/037006 09.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
HILGENDORFF, Marcus
30173 Hannover, DE
DUMBUYA, Karifala
30173 Hannover, DE
ZABEL, Claudia
30173 Hannover, DE
STIEBELS, Susanne
30173 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.