FUTTER FÜR EINE HOCHPRÄZISIONSWERKZEUGMASCHINE
Brevet européen · EP3344411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3344411
- Numéro de demande
- EP15771512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2015
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23B 31/36 (2006.01)B23B 31/28 (2006.01)B23B 31/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/070034 02.09.2015
- Publication PCT
- WO2017/036523 09.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
B-4102 Seraing, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.