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Brevet européen · EP3344458 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3344458
- Numéro de demande
- EP16754506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 21/00 (2006.01)B41F 23/06 (2006.01)B65H 5/00 (2006.01)B65H 5/06 (2006.01)B65H 5/16 (2006.01)H01T 19/00 (2006.01)B65H 5/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 15183266 01.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/069866 23.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/036849 09.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
KUYPERS, Hermanus M.
5914 CA Venlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.