FLUIDISCHES ANTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP3344536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344536
Numéro de demande
EP16855889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 15/14 (2006.01)
F02K 1/36 (2006.01)
Priorité
US 201562213465 P 02.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/044327 27.07.2016
Publication PCT
WO2017/065859 20.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Jetoptera, Inc.

144 Railroad Avenue, Suite 100, Edmonds, WA 98020, US

Inventeur

EVULET, Andrei

Edmonds, WA 98020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.