PHENOXYMETHYLDERIVATE
Brevet européen · EP3344619 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3344619
- Numéro de demande
- EP16758200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)C07D 231/12 (2006.01)C07D 231/56 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 237/14 (2006.01)C07D 407/04 (2006.01)C07D 407/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 249/12 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)C07F 7/08 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15183953 04.09.2015EP 15197364 01.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070561 01.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/037146 09.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.