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Brevet européen · EP3344664 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344664
Numéro de demande
EP16758189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C08F 2/22 (2006.01)
C08F 18/00 (2006.01)
C08F 20/00 (2006.01)
C08F 10/00 (2006.01)
C08F 12/00 (2006.01)
A01N 43/56 (2006.01)
A01N 25/10 (2006.01)
A01N 59/20 (2006.01)
Priorité
EP 15183408 02.09.2015
EP 16157033 24.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/070521 31.08.2016
Publication PCT
WO2017/037118 09.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Lanxess Deutschland GmbH

Kennedyplatz 1, 50569 Köln, DE

Inventeur

JAETSCH, Thomas

50933 Köln, DE

UHR, Hermann

51373 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.