BESCHICHTUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3344794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3344794
- Numéro de demande
- EP15757510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2015
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C23C 16/511 (2006.01)C23C 16/458 (2006.01)C23C 16/52 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)C23C 16/27 (2006.01)C30B 29/04 (2006.01)C23C 16/02 (2006.01)C30B 25/12 (2006.01)C30B 25/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/070184 03.09.2015
- Publication PCT
- WO2017/036543 09.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 25 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
NEBEL, Christoph E.
79102 Freiburg, DE
MÜLLER-SEBERT, Wolfgang
79112 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.