SANITÄRE EINHEIT
Brevet européen · EP3344819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3344819
- Numéro de demande
- EP17777480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2017
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E03C 1/08 (2006.01)E03C 1/084 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)B05B 12/00 (2018.01)
- Priorité
- DE 102016011168 16.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001093 15.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/050285 22.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 13 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.01.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
79588 Efringen-Kirchen, DE
79379 Müllheim, DE
79241 Ihringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.