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Brevet européen · EP3344864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344864
Numéro de demande
EP16766254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
20 nov. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 41/02 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
F02D 41/04 (2006.01)
F02B 39/10 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
Priorité
AT 507562015 04.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/070841 05.09.2016
Publication PCT
WO2017/037286 09.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Innio Jenbacher GmbH & Co OG

Achenseestrasse 1-3, 6200 Jenbach, AT

Inventeur

HILLEN, Friedhelm

6200 Jenbach, AT

BHUVANESWARAN, Manickam

6240 Ratteberg, AT

SIEBERER, Manfred

6336 Langkampfen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.