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Brevet européen · EP3344898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344898
Numéro de demande
EP16758182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
30 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/05 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
SE 1551125 31.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/070477 31.08.2016
Publication PCT
WO2017/037096 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

TULL DE SALIS, Rupert

69115 Heidelberg, DE

OLSSON, Tim

254 73 Ödåkra, SE

CHAMBERLIN, Bradley Duane

Pendelton, Indiana 46064, US

GUSTAFSSON, Robin

224 60 Lund, SE

AULIN, Hans

214 38 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.