PUMPENSYSTEM MIT DREHVENTIL

Brevet européen · EP3344903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344903
Numéro de demande
EP16766239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F16K 11/085 (2006.01)
F16K 11/074 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
G01N 1/14 (2006.01)
Priorité
EP 15183189 31.08.2015
EP 15183190 31.08.2015
EP 16162433 24.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/070431 30.08.2016
Publication PCT
WO2017/037072 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 1 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 01.10.2019

  7. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

bNovate Technologies SA

Ch. de la Dent d'Oche 1A, 1024 Ecubiens (VD)

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

KUENZI, Simon

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.